Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES COLLINETTES
Joseph MELLOT SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1632863
Date de dépôt :
29/11/1990
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
29/11/2000

Présentation de la marque LES COLLINETTES

Déposée le 29 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) Joseph MELLOT SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « LES COLLINETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Joseph MELLOT SA domicilié(e) 18 rue Saint-Martin, 18300 SANCERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alexandre MELLOT, PDG - France.

La marque LES COLLINETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COLLINETTES est expirée depuis le 29 novembre 2000.

Joseph MELLOT SA a également déposé les autres marques suivantes : J. GADOIN , LE CHEVALIER , LE CHANT DES VIGNES


Joseph MELLOT SA, Société Anonyme - 18 rue Saint-Martin, 18300 SANCERRE - France


Alexandre MELLOT, PDG - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

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